Déposée le 10 août 1994 par Moreau Laurent et Moreau Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE, SOURCE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Les déposants sont Moreau Laurent, domicilié(e) 58, rue Saint Etienne, 89450 Vézelay - France et Moreau Pascale, domicilié(e) 58, rue Saint Etienne, 89450 Vézelay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.
La marque NATURE, SOURCE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moreau Laurent - 58, rue Saint Etienne, 89450 Vézelay - France
Moreau Pascale - 58, rue Saint Etienne, 89450 Vézelay - France
Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France
Inscription le 19 mai 1998 - Concession de licence n°254733 - Publication au BOPI 1998-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Sculptures réalisées en métaux communs et leurs alliages; objets de décoration à savoir cadres, vases, statues, statuettes et figurines réalisés en métaux communs et leurs alliages; gravures, sérigraphies sur ces métaux.Pieds de lampe, carcasses pour abat-jour.Bijoux réalisés dans les matières suivantes: résine, cire, plâtre, bois, matières plastiques, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; accessoires de mode à savoir broches (bijoux), épinglettes (bijoux). Papier, carton et produits en ces matières; imprimés et produits de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, agendas, almanachs, calendriers, guides, catalogues, manuels, plans, prospectus, plaquettes, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, marques pour livres; posters et affiches (pouvant être plastifiés); cartes; cartes postales; autocollants; tableaux, lithographies, sérigraphies, reproduction de tableaux sur support papier ou toile; gravures et objets d'art gravés, lithographiés; pierres lithographiques; chromolithographies; photogravures; photographies et supports pour photographies; clichés; articles de bureau (à l'exception des meubles); papeterie, fournitures scolaires; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, pochettes, étuis, enveloppes pour l'emballage en papier carton ou matières plastiques (non comprises dans d'autres classes); matériels pour les artistes; pinceaux; caractères d'imprimerie.Sculptures réalisées en des matières non métalliques telles que la pierre, le marbre, le béton, la céramique; objets de décoration à savoir vases, statues, figurines et statuettes réalisés en des matières non métalliques telles que la pierre, le marbre, le béton, la céramique.Meubles, supports de présentation, glaces (miroirs), cadres; sculptures réalisées en résine, cire, plâtre, en bois, en matières plastiques, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières; objets de décoration à savoir vases, statues,figurines et statuettes réalisés en résine, cire, plâtre, en bois, en matières plastiques, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, gravures, reproductions, boîtes, et plus généralement produits non compris dans d'autres classes, en résine, cire, plâtre, matières plastiques, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus d'ameublement notamment pour rideaux, abat-jours; linge de bain (sauf habillement) notamment gants de toilette, serviettes, draps, tapis de bain en matières textiles; linge de lit notamment dessus de lit, couvertures, draps, taies d'oreiller, housses de couette; linge de table à savoir nappes, serviettes, napperons; linge de maison notammenttorchons, essuis mains, mouchoirs; plaids.Vêtements notamment maillots, foulards, châles, étoles, paréos, écharpes, cravates, costumes et peignoirs de bain, caleçons; chaussures; chapellerie.Accessoires de mode à savoir broches et épinglettes non en métaux précieux.Jeux, jouets y compris cerfs volants; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Gestion de lieux d'expositions; imprimerie et services d'impression y compris photocompositions, impressions lithographiques, photogravures; services de recherche scientifique et industrielle; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); services de reporters; clubs de rencontres et clubs d'abonnés; filmages et enregistrements sur bandes vidéo; laboratoires; prospection; essais de matériaux; gérance de droits d'auteurs; concessions de licences de propriété intellectuelle
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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